LE PETIT JAS
Présentation de la marque LE PETIT JAS
Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par monsieur GREGORY SERGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT JAS arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.
GREGORY SERGENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52